Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ART & DECO MAISONS & JARDINS
CHRIQUI ISAAC, C/o MAISON & JARDIN

Numéro de dépôt :
3079194
Date de dépôt :
29/01/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/01/2021
ART & DECO MAISONS & JARDINS de CHRIQUI ISAAC

Présentation de la marque ART & DECO MAISONS & JARDINS

Déposée le 29 janvier 2001 par CHRIQUI ISAAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ART & DECO MAISONS & JARDINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-10 du 9 mars 2001.

Le déposant est CHRIQUI ISAAC, C/o MAISON & JARDIN domicilié(e) Av des Corbieres - 11200 - LEZIGNAN-CORBIERES - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MR CHRIQUI Isaac, MAISON & JARDIN domicilié(e) Av des Corbières - 11200 - LEZIGNAN-CORBIERES - France.

La marque ART & DECO MAISONS & JARDINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3079194.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ART & DECO MAISONS & JARDINS est expirée depuis le 29 janvier 2021.

CHRIQUI ISAAC a également déposé les autres marques suivantes : L'EAU de GAMME


CHRIQUI ISAAC, C/o MAISON & JARDIN - Av des Corbieres - 11200 - LEZIGNAN-CORBIERES - France


MR CHRIQUI Isaac, MAISON & JARDIN - Av des Corbières - 11200 - LEZIGNAN-CORBIERES - France


Inscription le 21 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°422511 - Publication au BOPI 2005-11-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-04

Inscription le 21 septembre 2001 - Retrait partiel n°331389 - Publication au BOPI 2001-09-21

Inscription le 31 juillet 2002 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°350800 - Publication au BOPI 2002-07-31

Inscription le 7 février 2002 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°340698 - Publication au BOPI 2002-02-07

Inscription le 22 janvier 2002 - Rejet partiel n°339471 - Publication au BOPI 2002-01-22

Publication - Publication le 9 mars 2001 au BOPI 2001-10

Renouvellement avec limitation le 31 janvier 2011 n°2461681 - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-01-31

Editions de livres, revues.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.