ART & DECO MAISONS & JARDINS
Présentation de la marque ART & DECO MAISONS & JARDINS
Déposée le 29 janvier 2001 par CHRIQUI ISAAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ART & DECO MAISONS & JARDINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-10 du 9 mars 2001.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ART & DECO MAISONS & JARDINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3079194.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ART & DECO MAISONS & JARDINS est expirée depuis le 29 janvier 2021.
CHRIQUI ISAAC a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 21 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°422511 - Publication au BOPI 2005-11-21
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-04
Inscription le 21 septembre 2001 - Retrait partiel n°331389 - Publication au BOPI 2001-09-21
Inscription le 31 juillet 2002 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°350800 - Publication au BOPI 2002-07-31
Inscription le 7 février 2002 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°340698 - Publication au BOPI 2002-02-07
Inscription le 22 janvier 2002 - Rejet partiel n°339471 - Publication au BOPI 2002-01-22
Publication - Publication le 9 mars 2001 au BOPI 2001-10
Renouvellement avec limitation le 31 janvier 2011 n°2461681 - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-01-31